Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Ni jury – Ni récompense
SOCIETE DES ARTISTES INDEPENDANTS Forme juridique : Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3254262
Date de dépôt :
30/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/10/2013
Ni jury – Ni récompense de SOCIETE DES ARTISTES INDEPENDANTS Forme juridique :

Présentation de la marque Ni jury – Ni récompense

Déposée le 30 octobre 2003 par l'association loi 1901 SOCIETE DES ARTISTES INDEPENDANTS Forme juridique : auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Ni jury – Ni récompense » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-49 du 5 décembre 2003.

Le déposant est l'association loi 1901 SOCIETE DES ARTISTES INDEPENDANTS Forme juridique : domicilié(e) Siège : Grand-Palais - Porte C, Avenue Franklin D. Roosevelt,75008 PARIS - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 854 960 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Franckie TACQUE Présidente SOCIETE DES ARTISTES INDEPENDANTS domicilié(e) Grand-Palais - Porte C, Avenue Franklin D. Roosevelt,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque Ni jury – Ni récompense a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3254262.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ni jury – Ni récompense est expirée depuis le 30 octobre 2013.

SOCIETE DES ARTISTES INDEPENDANTS Forme juridique : a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , Salon des Artistes Indépendants , SOCIETE DES ARTISTES INDEPENDANTS


SOCIETE DES ARTISTES INDEPENDANTS Forme juridique : Association Loi 1901 - Siège : Grand-Palais - Porte C, Avenue Franklin D. Roosevelt,75008 PARIS - 75008 - France - SIREN 784854960


Franckie TACQUE Présidente SOCIETE DES ARTISTES INDEPENDANTS - Grand-Palais - Porte C, Avenue Franklin D. Roosevelt,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-15

Publication - Publication le 5 déc. 2003 au BOPI 2003-49

Produits de l'imprimerie : affiches, photographies, albums, cartes, catalogues, livres, journaux, prospectus, brochures. Activités culturelles. Publications de livres ou de revues ou de catalogues. Organisation d'expositions à buts culturels. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples, CD ROM.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.